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MEMENTO PRATIQUE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL :
IDEES Formation & Conseil a le plaisir de vous faire part de la publication, aux éditions JOHANET, de cet ouvrage par l’un de nos partenaires : Mr Guy ARZUL
Le droit du domaine public fluvial est une matière ancienne, riche, qui s’est forgée en même temps que se construisait la prospérité économique de notre pays.
Ce Mémento, riche de références législatives, jurisprudentielles et doctrinales permet de dresser une synthèse très complète de ce droit et de proposer au lecteur et gestionnaire du domaine public fluvial, une boite à outil domanial.
Du statut des cours d’eau aux règles de gestion domaniales et portuaires, en passant par la police de grande voirie, l’ensemble des questions inhérentes à la matière est étudié, y compris les plus récentes découlant des lois de décentralisation et des diverses formes de partenariat entre partenaires publics.
Ce livre n’a pas d’autres ambitions que d’assister tous ceux – aménageurs, collectivités locales, avocats, universitaires, administrations locales et de l’Etat, élus – qui ont la charge la gestion et l’aménagement du réseau fluvial qu’il soit navigable ou non.
Nul doute que le présent ouvrage rendra de grands services au lecteur souhaitant s’instruire du sujet.
Février 2025
NOUVEL ESPACE DU CHER
Lancement d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage visant à accompagner le syndicat mixte pour la valorisation et la promotion du patrimoine fluvial, participant aux politiques de développement touristique des territoires concernés et au service de leur attractivité territoriale
Septembre 2024
IIBSN
Mission visant à délimiter le DPF et sécuriser la maîtrise foncière d’ouvrages structurants
Des incertitudes (fonctionnalités, propriétés…) pesant sur certains aspects de l’inventaire de transfert, l’IIBSN a souhaité début 2024 faire réaliser une Mission d’appui à la maitrise foncière liée à 6 ouvrages structurants
VISITE DE TERRAIN – Deux Sèvres / Vendée / Charente maritime – Avril 2024
ABBAYE DE LA TRAPPE :
Mission d’AMO pour le redéploiement de la communauté et l’installation d’un parcours de visite
Réunion des partenaires financeurs, en présence notamment de Mr Jallet (Préfet de l’Orne), Mme Lecoq-Espallargas (Sous-préfète de Mortagne-au-Perche), Mr Morin (Président de la Région Normandie), Mr de Balorre (Président du Conseil départemental de l’Orne), Mme Louwagie (Députée de la 2e circonscription de l’Orne), Mr Lenoir (Président de la Communauté de communes du Pays de Mortagne-au-Perche), Mr Cortyl (Maire de Soligny-La-Trappe), Mr Gronier (Fondation du Patrimoine)…
Soligny-La-Trappe – 21 Mars 2024
PETR Centre Alsace :
Accompagnement Leader
Objectif : Soutenir financièrement, grâce à LEADER, des projets innovants promouvant l’emploi, la croissance, l’inclusion sociale et le développement local dans les zones rurales
Organisation d’un world café (Villa BURRUS)
Sainte Croix aux Mines – 30 janvier 2023
VILLE DE STRASBOURG ET VNF :
MISSION D’ACCOMPAGNEMENT DE LA VILLE DE STRASBOURG ET DE VNF POUR L’ELABORATION D’UNE CHARTE DE PARTENARIAT
Objectif : Construire ensemble un territoire fluvial de dimension européenne
Organisation d’un world café réunissant tous les acteurs de la vie fluviale strasbourgeoise
Strasbourg – 11 Juillet 2022
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SARTHE :
Lancement d’une étude portant sur la propriété des déversoirs et des accessoires associés aux 21 ouvrages présents sur le Loir dans le Département de la Sarthe.
Le Mans – 10 Janvier 2020
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CHARENTE MARITIME :
Lancement d’une étude portant sur la délimitation du Domaine Public Fluvial du Département de la Charente-Maritime.
Ce domaine public fluvial est long de 150 km et comprend trois voies d’eau artificielles que sont les canaux Marans – la Rochelle, Charente-Seudre et Charras ; et deux voies d’eau naturelles, la rivière Boutonne et le fleuve Charente.
Rochefort – 10 Décembre 2019
DATADOCK :
Datadock est une base de données unique sur la formation professionnelle sous l’angle de la qualité. Elle permet aux financeurs de la formation professionnelle réunis au sein du GIE D2OF de vérifier la conformité des organismes de formation vis-à-vis des 6 critères qualité définis par la Loi.
Après leur enregistrement sur Datadock, les organismes de formation doivent déposer les éléments de preuve liés aux 21 indicateurs définis par les financeurs pour répondre aux 6 critères.
Une fois le contrôle de la conformité des pièces réalisé, les organismes de formation deviennent « datadockés » par les financeurs. IDEES est ainsi datadockée depuis octobre 2019
Comité technique Agence d’urbanisme de l’Artois (AULA) :
Etude sur les retombées économiques et le potentiel de développement de l’usage de la voie d’eau à l’échelle du Pôle Métropolitain de l’Artois – décembre 2018
Volet transport fluvial de marchandises
Comment les collectivités territoriales peuvent-elles participer au développement de la voie d’eau et faire de celle-ci un vecteur de développement économique et d’attractivité des territoires ?
Comment massifier les flux pour répondre à la croissance du trafic et à l’augmentation de la taille des navires maritimes ?
Atelier politique sur le développement touristique de la Scarpe aval :
Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la formulation d’une stratégie de développement et de promotion touristique de la vallée de la Scarpe aval – octobre 2018
Comité de pilotage Communauté d’Agglomération de Valparisis :
Schéma d’aménagement et de développement des berges de Seine à Val Parisis – septembre 2018
« Les berges de Seine, une porte d’entrée magistrale sur le territoire de Val Parisis »
- Le schéma d’aménagement de la Seine et de ses berges : un projet de territoire à visée identitaire et économique
- Les orientations d’aménagement pour une Seine urbaine, naturelle et dynamique
Rencontres transfrontalières avec l’Office du Tourisme de Tournai :
Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la formulation d’une stratégie de développement et de promotion touristique de la vallée de la Scarpe aval – juillet 2018
World Café Parc Naturel Régional Scarpe Escaut:
Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la formulation d’une stratégie de développement et de promotion touristique de la vallée de la Scarpe aval – mai 2018
World Café Communauté d’Agglomération Val Parisis :
Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour l’élaboration d’un Schéma d’aménagement et de développement des berges de Seine à Val Parisis – Décembre 2017
Signature de la charte de partenariat Ville de Strasbourg – VNF :
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de la Direction Territoriale Strasbourg de VNF en montage de Partenariats – Septembre 2017
Le document de la charte de partenariat
Lien vers le reportage de l’antenne des transports :
Les Ateliers chargeurs de Picardie :
Mission de conception et d’animation pour la Direction Territoriale Bassin de la Seine de VNF – Juin à Octobre 2017
http://www.bassindelaseine.vnf.fr/IMG/pdf/170704-pr_r_sentation_vnf.pdf
Le World café de la commission Transports Région Grand-Est :
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de la Direction Territoriale Strasbourg de VNF en montage de Partenariats – Juin 2017
Mise en tourisme du Canal de la Sarre :
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de la Direction Territoriale Strasbourg de VNF – 2016
Une question ?
